I Statuts du LCSO

STATUTS DU LAPIN CLUB DU SUD OUEST

Article I

Titre et siège social :
Le lapin club du Sud Ouest (LCSO) a été créé par l’USASO en 1993. Son régime juridique est celui des associations déclarées conformément à la loi du 1er juillet 1901. Son siège social est celui de l’USASO.
 (Chambre d’Agriculture  61, ave de Brienne  31000 TOULOUSE).

 

 Article II
Durée : La durée de l’association est illimitée.

 

Article III
Buts : Les buts de l’association sont de :
  • Regrouper les éleveurs de lapins de l’Union des Sociétés Avicoles du Sud Ouest (régions administratives  Aquitaine, Limousin et  Midi-Pyrénées ).
  • Améliorer la sélection des lapins de race pure.
  • Vulgariser les races de lapins dans les expositions.
  • Apporter des conseils techniques en matière d’élevage.  
  • Structurer les éleveurs sélectionneurs dans l’U.S.A.S.O.
  • Coordonner l’activité des clubs de races pures.

Article IV
Affiliation :
 Le L.C.S.O. est affilié à la Fédération Française de Cuniculture et à l’Union des  Sociétés Avicoles du Sud Ouest.
 
Article V
Principes et travaux :
 Le L.C.S.O. regroupe les éleveurs de lapins du sud ouest cherchant à maintenir, sélectionner et vulgariser l’ensemble des races de lapins.
Alinéa 1 :   Le  L.C.S.O. adopte les standards reconnus et publiés de la F.F.C.
Alinéa 2 :   Le  L.C.S.O. préconise les Certificats d’identification  et  les  feuilles de jugement fournis  par la F.F.C.
Alinéa 3 :  Le  L.C.S.O. organise des réunions  et  séminaires d’études relatifs à l’élevage, à  la sélection et à la vulgarisation des lapins de race pure.
Alinéa 4 :  Il coordonne l’activité des clubs  cunicoles  et  l’organisation  des  championnats régionaux  de ceux-ci. Il  organise des expositions spéciales lapins.
Alinéa 5 :  Il décerne des prix et récompenses dans les expositions d’animaux de basse-cour du Sud Ouest selon les conditions préétablies par le bureau.

 

Article VI
Composition du Club :
Alinéa 1 : l’Association comporte des membres d’honneur et des Membres Actifs.
Alinéa 2 : Le titre de Membre d’Honneur peut être décerné par le Conseil d’Administration aux personnes qui ont rendu service au club. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu, le  droit de participer aux réunions en assemblées générales et en conseil d’administration sans payer de cotisation annuelle, mais sans droit aux votes.
Alinéa 3 :  Les  Membres  Actifs  doivent,  pour  être  admis,  faire  leur  demande  auprès d’un  Membre  du bureau, avoir  un  parrainage  d’un  membre  actif, et être agréé par le Conseil d’Administration à la majorité absolue
Les demandes d’adhésion peuvent être refusées, ou une radiation signifiée à toute personne ayant porté  préjudice au club et  aux  principes  qu’il  défend, ou  ne jouissant pas  de  ses droits civils, ayant subi  une ou plusieurs condamnations entachant l’honorabilité. Seuls les membres actifs sont éligibles au  Conseil d’Administration.

 
 Article VII
Ressources de l’association :
Alinéa 1 : Le barème des cotisations est proposé chaque année par le bureau et doit être validé par  l’Assemblée          Générale. Les cotisations sont payables d’avance et dues  pour  l’année entière qui commence le 1er janvier, quelle que soit l’époque de l’inscription. Elles composent avec les revenus ou recettes autorisées par la loi les ressources de  l’association. Les retraits de fonds ne pourront s’effectuer que sur signature du Président ou du Trésorier.
Alinéa 2 : La cotisation doit être adressée au Trésorier qui en échange délivre une carte de membre  actif.
Le Président ou le Trésorier doivent être avisés par lettre de toute démission avant le 31 Décembre, faute de quoi, la cotisation est due pour l’année suivante.Tout sociétaire changeant de domicile est tenu d’en informer le Trésorier.
Alinéa 3 :L’Assemblée Générale nomme chaque année deux commissaires aux comptes, choisis parmi  les membres du Club, ne faisant pas partie du Conseil D ’Administration.
Ils vérifient les livres  et les comptes du Club et font connaître à L’Assemblée Générale les résultats de leurs  vérifications.
Alinéa 4 :  Le Trésorier Général et le Trésorier Adjoint sont personnellement responsables des sommes  qui leur sont confiées et qu’ils encaissent au nom de l’Association. L’un comme l’autre ne peuvent se démettre de leurs fonctions que :
           1°) lorsque les comptes sont arrêtés puis vérifiés et reconnus exacts par la commission de
                contrôle,
           2°) après avoir satisfait à leurs obligations statutaires.
                                  
 
Article VIII
Administration :
Alinéa 1 : Les statuts sont définis par ses membres créateurs (Présidents de toutes les sociétés                       avicoles affiliées à l’USASO) et ne peuvent être modifiés que par eux seuls en assemblée générale.
Alinéa 2 : Le premier conseil d’administration composé de six à douze membres sera élu par les  Présidents des sociétés avicoles de l’USASO puis les suivants par les  membres actifs  du Club pour  3 ans, au scrutin secret et à la majorité relative, en fin de séance de l’Assemblée Générale, laquelle aura lieu chaque année. Les membres sont rééligibles. Le vote par correspondance est admis. En cas de vacance, le Conseil d’Administration coopte un remplaçant dont les pouvoirs expient à l’Assemblée Générale suivante. Il est alors procédé au remplacement définitif pour la durée du mandat en cours.
Alinéa3 : Les élections se feront annuellement et par tiers, le premier renouvellement se fera  par tirage au sort.
Alinéa 4 : Le L.C.S.O. peut convier à ses Assemblées Générales le délégué lapins des sociétés   avicoles de l’U.S.A.S.O. Ces Délégués seront associés aux discutions mais ne prendrons pas part aux votes.
 Alinéa 5 : Le Conseil d’Administration élit  à la majorité relative son Bureau tous les ans.
Il désigne,  parmi  ses  membres,  les titulaires de fonctions  permanentes  ou temporaires,
qui sont nécessaires pour assurer ses différents services, soit :
  • un Président
  • un ou plusieurs Vice Présidents    
  • un Trésorier Général
  • un Trésorier Adjoint
  • un secrétaire Général
  • un secrétaire adjoint 
Alinéa 6 : Toutes les fonctions sont gratuites.
Alinéa 7 :  Le Conseil d’Administration se réunit chaque fois qu’il est nécessaire et toutes fois qu’il  est convoqué par le Président.
Les  décisions  sont  prises  à  la majorité absolue. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
Alinéa 8 : Le  Président  convoque  les  Assemblées  Générales  et  réunions  du  Conseil                  d’Administration. Il  représente  l’Association  dans  tous  les  actes  de  la  vie  civile, investi  de  tous  pouvoirs  à  cet  effet. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom  de  l’Association,  tant  en  demande  qu’en  défense, former  tous  appels  ou pourvois, et consentir toutes transactions.
Il  Préside  toutes  les  assemblées  et  dirige  les  travaux  de  l’Association. Il  ordonne les  dépenses  et  signe,  avec  le  Secrétaire  Général,  les  pièces  dont  l’authenticité doit être établie.
En  cas  d’absence  ou  d’empêchement, un  Vice Président ou à défaut le Secrétaire Général remplace le Président.
Alinéa 9 :   Le  Secrétaire  Général  rédige  les  procès  verbaux  des  réunions,  des  assemblées en général et toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’Association à  l’exception de celles qui concerne la comptabilité.
Alinéa 10 : Le  Trésorier  Général  est  chargé  de  tout  ce  qui  concerne la gestion du patrimoine  de l’Association. Il  tient une comptabilité  de  toutes  les  opérations  effectuées  par  lui, et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion.

 

Article IX                 
 Les Assemblées Générales sont ordinaires ou extraordinaires. Elles sont présidées ainsi  qu’il a été dit à l’Article VIII – alinéa 9.
L’Assemblée Générale ordinaire a lieu une fois par an. Les membres seront convoqués au minimum 8 jours francs avant la date fixée.
 L’Assemblée extraordinaire peut être convoquée en cas de circonstances exceptionnelles par le Président.

 

Article X      
Tout discours ou discussions ayant pour objet des sujets étrangers aux buts du Club sont interdits dans les Assemblées et réunions. Ne pourrons assister aux Assemblées Générales que les membres à jour de leur cotisation.

 

Article XI      
Tous les membres font, en cette qualité, élection de domicile au Siège Social de l’Association et
acceptent  en cas de contestation, autant que la Loi le permet, la compétence du Tribunal où est situé
le siège, avec toute prorogation accordée à ce tribunal dans le sens le plus large de l’Art.7 du Code de procédure Civil. 

 

Article XII      
Toute modification aux présents statuts ne pourra être apportée qu’en Assemblée Générale de l’USASO, dûment convoquée, à la majorité des deux tiers des Présidents des sociétés adhérentes, quel que soit le nombre de votants.
Il sera fait déclaration des modifications apportées aux statuts conformément à l’Art.5 de la Loi du 1er juillet 1901.  
 
 

                 Le Président                                                                          Le Secrétaire Général
               François FERRE                                                                              Michel LAGEZE